Mentions légales

Editeur du site : BVM communication GmbH
Adresses :
Fidicinstrasse 8 - 10965 Berlin - Allemagne
5, rue Marceau - 34000 Montpellier - France
Tél. +33 6 82 38 91 32
e-mail : vmolieres@bvm-communication.com
Site web : www.bvm-communication.com
SIRET : xxxx

Développement : Précurseur
Adresse : Précurseur
14 rue Charles V - 75004 Paris - France
e-mail : contact@precurseur.fr
Site web : www.precurseur.fr
N° siret : 751 630 922 000 27

Conditions générales d'utilisation & responsabilité
Tous les éléments visuels et rédactionnels de ce site Internet sont la propriété de la BVM communication GmbH, à l'exclusion des éléments émanant d'un partenaire de la BVM communication GmbH. La protection du site www.bvm-communication.com relève par conséquent des législations nationales et transnationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction et/ou représentation, en tout ou partie, sur un quelconque support, présent ou futur, sont interdites, sauf autorisation expresse de la BVM communication GmbH. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de tout contrevenant.
Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. En aucun cas, la BVM communication GmbH ne pourrait être tenue responsable de quelques dommages ou perte d'exploitation liés directement ou pas à l'utilisation de son site www.bvm-communication.com
 
Liens externes
Le site contient des liens hypertextes vers des sites Internet gérés par des tiers. La BVM communication GmbH ne peut exercer aucun contrôle permanent sur ces sites ni assumer aucune responsabilité quant à leurs conditions d'accès, leurs contenus, les publicités et services proposés.
En conséquence, la BVM communication GmbH ne saurait être tenue responsable dans le cadre d'un litige survenant entre ces sites et les utilisateurs.
 
Propriété intellectuelle
Les références commerciales des produits ou prestations de la BVM communication GmbH, www.bvm-communication.com ainsi que leurs logos, sont des marques de la BVM communication GmbH.
Les logos et marques des sociétés citées sur le site www.bvm-communication.com sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.
Toute représentation, reproduction, et/ou exploitation, qu’elle(s) soi(en)t partielle(s) ou totale(s), des marques précitées est (sont) interdite(s), sauf accord écrit et préalable de leurs titulaires.
Conformément à la loi "Informatique et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, adresser-vous à la BVM communication GmbH - vmolieres@bvm-communication.com
 
Droits d'auteur
La reproduction, totale ou partielle, des contenus, pages, images, scripts et icônes présents sur le site www.bvm-communication.com est interdite sans l'accord exprès et préalable de l'éditeur du site la BVM communication GmbH.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L'élaboration de liens hypertextes profonds vers le site www.bvm-communication.com est interdite sans l'accord exprès et préalable de l'éditeur du site à savoir la BVM communication GmbH.